Article 1 : Objet et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGUV) régissent les ventes de confections textiles artisanales et de créations sur-mesure proposées par l'atelier "Le fil de titi". Toute commande validée sur le site implique l'adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions.

Article 2 : Produits, Visuels et Personnalisation

Les articles présentés sur le site sont des pièces artisanales uniques ou réalisées en petites séries. Les photographies et visuels reflètent fidèlement le style et l'esprit des produits proposés, sans que cela n'engage une similitude parfaite en raison du travail fait main. Les options de personnalisation demandées par le client (telles que les broderies de prénoms ou les dimensions spécifiques) engagent sa pleine et entière responsabilité quant aux informations transmises.

Article 3 : Prix et Modalités de Paiement

Les prix affichés sur le site sont exprimés en Euros (€) et toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire via la solution sécurisée Stripe. Aucune donnée bancaire ne transite ni n'est stockée sur nos serveurs.

Article 4 : Droit de Rétractation (Exclusion sur-mesure)

Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats de fourniture de biens personnalisés ou nettement personnalisés (ex : confections textiles réalisées selon les indications ou broderies au prénom du client).

Article 5 : Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site "Le fil de titi" (textes, confections, logos, charte graphique et agencement) ainsi que les visuels d'illustration sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation ou diffusion totale ou partielle sans accord préalable écrit est strictement interdite.

1. Préambule et Responsable de Traitement

La présente politique de confidentialité a pour objectif d'informer les utilisateurs du site "Le fil de titi" sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, traitées et sécurisées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

2. Données Collectées

Nous collectons uniquement les informations strictement nécessaires au traitement de vos commandes et de vos demandes de confections sur-mesure :

• Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone et adresse postale pour la livraison.
• Instructions de personnalisation textile transmises via les formulaires ou le panier.
• Choix du point relais Mondial Relay.
• Données de paiement sécurisées traitées exclusivement par l'API Stripe.

3. Finalité et Durée de Conservation

Les données collectées sont utilisées exclusivement pour la gestion de la relation client, la fabrication des articles sur-mesure et le suivi comptable. Les factures sont conservées 10 ans conformément aux obligations légales, et les données de contact prospects sont conservées 3 ans maximum.

4. Sécurité et Vos Droits

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles en nous contactant directement par e-mail à l'adresse de l'atelier.

1. Éditeur du site

Le site internet Le fil de titi est édité par l'atelier de couture artisanale et de confections sur-mesure.

• Adresse administrative : Mairie de Boisredon, 17150 Boisredon, France
• Numéro SIRET : 79920232000018
• Téléphone : 06.73.79.84.67
• Adresse e-mail : [email protected]

2. Hébergement web (OVH)

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

• Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
• RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
• Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, confections textuelles, ainsi que les photographies et visuels sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est formellement interdite.